LA FORCE D'Y CROIRE

L'examen en commission à l'Assemblée nationale, mercredi 15 octobre, du projet de loi de finances (PLF) pour 2009 a une nouvelle fois mis en évidence le malaise de la majorité. La gêne était évidente lorsque le président (PS) de la commission des finances, Didier Migaud, a souligné une "anomalie". Le bouclier à 50 % s'applique en effet non sur les revenus réels mais sur le revenu fiscal de référence déduit des bénéfices des "niches fiscales". Or les principaux bénéficiaires - en montants de remboursement - du bouclier sont aussi les premiers utilisateurs des multiples dispositifs de déduction. Ils sont donc doublement bénéficiaires.

C'est ce que mettaient en évidence les informations croisées demandées à Bercy par M. Migaud avant la discussion du projet de loi sur le revenu de solidarité active (RSA). Ainsi des patrimoines supérieurs à 15,5 millions d'euros peuvent-ils, par le jeu combiné des "niches" et du "bouclier", échapper à toute imposition. Le président de la commission des finances a défendu un amendement visant à ce que le bouclier fiscal s'applique "sur la base du revenu réel". "Je suis tout à fait favorable au principe de cet amendement", a indiqué le rapporteur général (UMP), Gilles Carrez, admettant que "ces dispositifs contribuent à créer un double avantage". Mais les corriger reviendrait à revenir sur le texte voté il y a un an. Et l'Elysée a clairement indiqué, à plusieurs reprises, convoquant à cet effet les parlementaires concernés, qu'il n'en était pas question. Comment faire ? M. Carrez a demandé du temps afin de tenter de trouver un accord avec Bercy et "éviter une rétroactivité sur les revenus de 2007".

L'épisode est symptomatique. Déjà, lors de la discussion du RSA, la majorité avait dû, dans l'urgence, promettre un plafonnement des niches fiscales afin de désamorcer la fronde naissante. Une partie des députés avait jugé "immoral" que la taxe de 1,1 % destinée à assurer le financement de ce dispositif de solidarité sociale soit incluse dans le bouclier fiscal, comme le sont également la CSG et la CRDS. Cela revenait en effet à exonérer les bénéficiaires de tout effort de solidarité. Même la majorité avait tiqué mais, pour l'exécutif, "lâcher" sur ce point aurait envoyé un "mauvais signal" en direction des fameux "voyageurs du vendredi soir" à qui la mesure était destinée. Pas question donc de bouger.

Ce faisant, le gouvernement prête le flanc aux critiques de l'opposition qui ne comprend pas comment, au nom de la solidarité, les riches contribuables peuvent s'exonérer des efforts demandés au reste de la société. En période de crise économique et financière, l'antienne sans cesse répétée finit par gagner les esprits. Et par troubler la majorité qui en mesure les effets sur les classes moyennes. Pour tenter de clore la polémique, Nicolas Sarkozy s'est engagé à ne plus augmenter "les impôts et les taxes".

Qu'en sera-t-il réellement?

Selon un document de Bercy les crédits de la présidence de la République augmentent de 11,45% dans le budget 2009 par rapport au budget 2008 initial. L'Elysée conteste et affirme qu'en chiffres consolidés (c'est-à-dire définitifs), la hausse du budget de la présidence sera de 2% en 2009, et non pas de 11,45 % - ce dernier chiffre représentant la hausse du budget 2009 par rapport au budget 2008 initial, dans lequel certaines charges n'étaient pas intégrées ou avaient été sous-estimées.

François Bayrou n'est pas surpris de cette augmentation: "Le budget de la présidence de la République a évidemment augmenté dans des conditions sans précédant et pour moi ça n'est pas une surprise parce que je pense que Nicolas Sarkozy conçoit le pouvoir comme mobilisant tous les moyens et toutes les facilités qui vont avec. Il y a beaucoup de Français qui eux sont obligés de renoncer à des dépenses qui sont des dépenses de confort ou de luxe parce que les fins de mois sont de plus en plus difficiles et le pouvoir devrait avoir une démarche d'exemplarité. Ce n'est pas ce qu'il décide, il décide qu'il faut que le pouvoir se voie, et tous les signes extérieurs du pouvoir"

Nous le savons bien, en tant qu'élus locaux, nous nous attendons à une année difficile en 2009.
Les collectivités et les établissements publics les plus affectés par la crise financière devraient être les départements, et ce à plusieurs titres.

Tout d'abord, la baisse des droits de mutation, appelés "frais de notaire", consécutive à la crise de l'immobilier. Les recettes fiscales dépendent, en effet, des prix de vente et du nombre de transactions. Cette baisse devrait être de 10 % en 2008, soit un milliard d'euros en moins, et de 10 % en 2009. Les droits de mutation vont à 65 % aux départements et 35 % aux communes. Ils représentent quelque 12,3 % des recettes de fonctionnement des départements.

Selon Claudy Lebreton, président (PS) de l'Assemblée des départements de France (ADF), les budgets des conseils généraux vont se trouver pris dans un "effet ciseaux". "90 % de nos dépenses sont subies, c'est-à-dire qu'elles concernent des allocations et des prestations sociales", explique-t-il. Or les départements devraient voir ces "dépenses de guichet" augmenter l'année prochaine. Sous l'effet du vieillissement de la population, le nombre de bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de la prestation de compensation du handicap (PCH) devrait croître. A partir du 1er janvier 2009, la réforme des tutelles va confier aux conseils généraux de nouvelles responsabilités en matière de prise en charge des personnes vulnérables. Enfin, à partir de juin, ils devraient gérer le revenu de solidarité active (RSA)

"Les départements vont être obligés de se recentrer sur leurs dépenses obligatoires, estime Michel Klopfer, consultant en finances locales. Ils vont réduire les subventions versées aux communes, qui jouent pourtant un rôle important de péréquation dans les territoires." Aussi, le département de l'Hérault va se trouver bien embéter de ne pouvoir verser les subventions aux communes, manne importante pour un électorat mouvant.

Mais l'aspect important souligné par le cabinet Kopfler, qui devrait se généraliser à l'ensemble des collectivités, est celui du recentrage sur ces compétences premières de la collectivité. Aussi est-on en droit de se poser une question : le Conseil Général de l'Hérault a-t-il vocation à garder ses panneaux publicitaires?

Au soir du dernier débat entre John Mc Cain et Barack Obama, une chose semble claire. Selon l'issue du scrutin, les Etats Unis auront fait une révolution que jamais aucun pays démocratique au monde n'aura fait en si peu de temps.

En effet, il y a 40 ans à peine, l'apartheid et la ségrégation raciale étaient institutionnalisés. Rosa Lee Parks aurait-elle ouvert la voie à celui qui pourrait devenir le président des Etats Unis?

Mais derrière cette profonde révolution, c'est le débat entre deux hommes, deux conceptions, deux visions de l'Etat américain. Le premier cherche des ennemis, le second négocie. Le premier est considéré comme un symbole de la guerre, le second le symbole de la réussite américaine.

Chacun d'entre eux présentent des atouts exceptionnels.

John McCain apparaît comme un homme courageux et fidèle à ses principes. En effet, il ne faut pas perdre de vue que les Etats Unis sont actuellement en guerre, elle a besoin d'un homme fort. MCCain souhaite l'incarner.

Obama, c'est le nouvel américain, l'incarnation de l'"american dream" et par son parcours, son ascension, il redonne l'espoir à des catégories sociales restées sans futur. Enfin, il représente la réconciliation et la fin des guerres culturelles qui divisent les américains depuis les années 60, entre ceux "qui ont fait le Vietnam" et ceux qui l'ont désertés. En poussant cet état d'esprit, il ressort qu'il ne croit pas aux divisions pour mieux répondre aux aspirations de ses concitoyens.

Bref, cette campagne qui nous a tenu en haleine d'abord avec le combat Hillary Clinton-Barack Obama, lors des primaires démocrates, se poursuit et se poursuivra jusqu'au 4 novembre...

Pour ma part, le choix est clair, puisqu'il est dans un corpus d'idées proches de celles défendues par le Mouvement Démocrate, c'est barack Obama. "Yes, we can!"

François Bayrou répondait, ce matin, aux questions de Jean-Michel Aphatie sur RTL. Il a confirmé qu'il voterait dans la soirée à l'Assemblée nationale le plan de sauvetage des banques de Nicolas Sarkozy.

Mais a déploré que l'on trouve "plus facilement de l'argent pour les banques que pour la vie quotidienne des gens".

Au sortir du conseil des ministres extraordinaire, le président de la République a annoncé que la France allait affecter un total de 360 milliards d'euros au maximum pour soutenir les échanges interbancaires et pour renforcer les fonds propres des banques affaiblies par la crise financière. Selon lui, l'Etat français apportera une garantie "payante" des prêts interbancaires jusqu'à 320 milliards d'euros. Et d'ajouter, "Il faut débloquer le marché entre banques. L'argent ne circule plus". enfin, cette annonc globale est assortie d'une mesure importante : "l'Etat français consacrera jusqu'à 40 milliards d'euros de garanties pour recapitaliser les banques qui seraient en difficulté", a-t-il ajouté.

Mais au fait, qui est l'Etat français, si ce n'est vous et moi?
Mais cet "Etat français", c'est bien celui qui en 2007, accusait un déficit des comptes publics de 2,7 %? une dette publique de 63,9 % du PIB. L'Etat français est passé de la 11ème à la 14ème place sur 15 pour les déficits publics, et de la 8ème à la 5ème place pour le volume de sa dette ! Autrement dit, nous nous rapprochons de la dernière place s’agissant de la hauteur de nos déficits publics et du podium pour l’importance de notre endettement !

Le niveau atteint par la dépense publique dans notre pays prive, aujourd'hui, l'Etat de marge de manoeuvres importantes pour faire face aux défis de demain pour investir dans l'innovation et la recherche ou pour réagir aux fluctuations conjoncturelles, reflet de dysfonctionnements structurels de notre économie. Mais où va-t-on trouver 360 milliards?

Le président du MoDem a saisi le tribunal administratif de Paris contre "le renoncement (de l'Etat) à faire appel" de la décision arbitrale qui a accordé 285 millions d'euros aux liquidateurs du Groupe Bernard Tapie.

François Bayrou a annoncé dimanche 12 octobre le dépôt de deux recours en justice dans l'affaire des indemnités de Bernard Tapie.
Le président du MoDem a déjà déposé un recours devant le tribunal administratif de Paris contre "le renoncement (de l'Etat) à faire appel" de la décision arbitrale qui a accordé 285 millions d'euros (près de 400 millions avec les intérêts) aux liquidateurs du Groupe Bernard Tapie, a-t-il expliqué.
Un tribunal arbitral avait condamné le 7 juillet le Consortium de réalisation (CDR), l'héritier du Crédit Lyonnais, à cette indemnité record au motif que l'ex-banque publique avait floué Bernard Tapie lors de la vente d'Adidas en 1992-1993.

Démarches similaires

François Bayrou compte par ailleurs déposer "cette semaine" un deuxième recours devant le même tribunal contre "la décision du gouvernement d'accepter qu'on écarte la justice pour aller à un arbitrage privé", a-t-il ajouté.
Le groupe socialiste à l'Assemblée nationale, le député Nouveau Centre Charles de Courson, ainsi qu'une association de contribuables ont entamé des démarches similaires.
Lors d'une audition devant la commission des Finances de l'Assemblée nationale fin septembre, la ministre de l'Economie Christine Lagarde avait justifié ce recours à l'arbitrage en faisant valoir que l'Etat aurait pu être amené à payer plus en cas de poursuite de la voie judiciaire classique. Mais l'opposition accuse Nicolas Sarkozy d'être intervenu dans le dossier afin d'aider Bernard Tapie, qui l'avait soutenu durant la campagne présidentielle. L'homme d'affaires a d'ailleurs été reçu à l'Elysée à la mi-septembre.
Christine Lagarde avait également mis en avant le risque pour l'Etat de se voir condamné par la Cour européenne des droits de l'Homme à cause de la "durée de la procédure" CDR/Tapie, en cours depuis 1994.

A l'heure où tous doivent rendre des comptes et en particulier les financiers, il serait temps que certains n'échappent pas à cette rêgle!

Monsieur le Président,
Mesdames, messieurs,
Chers collègues,

Si la loi fait obligation pour, désormais toute collectivité, y compris l'Etat de présenter un débat d'orientation budgétaire, elle reste muette quant au contexte dans lequel il doit être présenté et pour cause!

Présenter un document, tel que celui-là, qui par essence fixe un cap, n'est pas un exercice facile. Car le débat d’orientation budgétaire a lieu cette année dans un contexte économique, social et environnemental, national et international, de plus en plus dégradé et rapidement évolutif.

Un contexte international, tout d'abord.

Contrairement à ce que l'on a pu entendre, la crise financière internationale ne s'arrêtera aux fontières de la France. Un mouvement de fond, essentiellement dû à l'organisation des systèmes bancaires anglo-saxons, conjugué aux politiques de « stop and go » des marchés pétroliers, est en train de se révéler, aussi, en France. Face à cela, le gouvernement français est impuissant. Il est impuissant, parce que le contexte national est, déjà préoccupant!

En 2007, le déficit des comptes publics est passé de 2,4 à 2,7 %, et la dette publique de 63,6 % du PIB à 63,9 ; la France est passée de la 11ème à la 14ème place sur 15 pour les déficits publics, et de la 8ème à la 5ème place pour le volume de sa dette ! Autrement dit, nous nous rapprochons de la dernière place s’agissant de la hauteur de nos déficits publics et du podium pour l’importance de notre endettement !
Le niveau atteint par la dépense publique dans notre pays prive, aujourd'hui, l'Etat de marge de manoeuvres importantes pour faire face aux défis de demain pour investir dans l'innovation et la recherche ou pour réagir aux fluctuations conjoncturelles, reflet de dysfonctionnements structurels de notre économie.




Il faut que nos concitoyens comprennent que si les marges de manoeuvre de l'Etat sont étroites, celles des collectivités aussi. C’est le même contribuable, le même assuré social, ce sont les mêmes déficits qui pèsent sur les mêmes enfants dans les mêmes conditions!


Nous avons tous oublié que la santé financière, comme la santé politique se mesure par le degrés de confiance d'un individu ou d'un groupe d'individu soit dans le marché, soit dans la collectivité.

Cette confiance, c'est ce qui doit guider notre action dans les prochains mois, les prochaines années, non seulement au regard des finances de la collectivité, mais aussi dans notre volonté de porter le projet d'agglomération élargie.

Monsieur le Président, Chers Amis, le Mouvement Démocrate, alors qu'il siégeait sur d'autres bancs, s'est toujours prononcé en faveur d'un élargissement de l'agglomération de Montpellier. Aujourd'hui, je réitère cette volonté et nous l'accompagnerons, parce que le projet est juste, il est équilibré et économiquement nécessaire.

Il est juste, parce qu'il n'est pas besoin de sortir d'HEC, de Sup de Co ou de l'ENACT, pour savoir que les économies d'échelle existent et qu'elles portent leur fruit, dans le public comme dans le privé. L'étude réalisée par le cabinet Klopfer qui nous a été présenté vendredi dernier démontre que ce sont près de 100M€ d'investissement sur 4 ans qui pourraient être réalisés si la fusion avec nos territoires de discussion, se réalise.

Il est équilibré parce qu'il ne dépossède pas les maires de leur compétence sur les permis de construire, ni sur les traditions ancestrales de leur commune Au contraire. Les traditions sont un plus à côté de l'urbain, dans l'offre touristique, par exemple..

Il est économiquement nécessaire, parce qu'après le temps de « l'Etat providence, » arrive le temps des « collectivités providence ». Désormais les recherches d'emplois ne sont font plus à l'échelle de notre pays, mais à l'échelle de nos régions voire de nos agglomération. Elargir l'agglomération de Montpellier, c'est élargir la capacité d'implantation des entreprises, donc élargir les offre d'emplois. C'est donc, aussi, poser toutes les conditions d'un développement économique nécessaire à une politique plus sociale d'implantation de médiathèques ou de services de proximité, dont l'Etat se détourne.

C'est pour cela qu'à celles et ceux qui réclamment un débat public, il faut répondre favorablement. A celles et ceux qui s'inquiètent, il faut leur redonner confiance. Les chiffres le prouvent, distribuons les au plus proches des citoyens, à la foire par exemple.

Oui, nous sommes tous cousins! Mais la campagne de publicité aussi primée soit-elle ne suffit pas à celle seule. Il s'agit, maintenant de solliciter les conseils d'agglomération ou de communauté de communes pour faire une présentation de l'étude du cabinet Klopfer,c'est-à-dire leur confirmer que les budgets des communes ne seront pas alourdis, mais surtout que nos concitoyens contribuables, ne seront pas plus sollicités fiscalement qu'ils ne le sont aujourd'hui..

LA PUCE A L'OREILLE
Au MoDem, Helley n'entend qu'une voix « Il n'y a aucun accord, rie
LA PUCE A L'OREILLE
Au MoDem, Helley n'entend qu'une voix« Il n'y a aucun accord, rien ! » , s'insurgeait hier le Sérignanais Alain Helley, nouveau vice-président héraultais du MoDem, après lecture de notre "Puce à l'oreille" du jour qui évoquait un possible rapprochement entre Georges Frêche et le MoDem aux Régionales.
« Bayrou a dit "22 régions, 22 listes" », insiste Alain Helley. A suivre...En attendant de savoir si MoDem et PS parleront d'une seule voix, le MoDem entend bien de son côté éviter les cacophonies.
A l'issue du vote interne du mois dernier, « le moDem parlera désormais d'une seule et même voix », précise Helley, oubliant un peu vite les bisbilles à l'intérieur même de la liste Dufour et les 37 % dans l'Ouest-Hérault de la liste Fandos portée localement par Olivier Guiraud. Il oublie tellement Fandos et Guiraud que, lorsqu'il communique à Midi Libre les membres biterrois du conseil départemental, il ne cite que ceux de la liste Dufour : Sandrel Arboix, Bernard Pérez, Jean-Charles Olivan, Thierry Pujol, Guilhem Johannin, Alain Bergnes, Philippe Vignon, Alain Helley, Marie-Christine Guillen, Peggy Giolitti, Joyce Malo, Virginia Corral-Jimenez. « Il y a une demande d'invalidation pour la liste Fandos » , se défend Alain Helley. Il ne souhaite donc pas citer « tout de suite » ceux qui, comme Guiraud, devraient siéger au conseil départemental... Quitte à ne pas parler « d'une seule et même voix » .


http://www.midilibre.com/articles/2008/10/08/20081008-BEZIERS-LA-PUCE-A-L-39-OREILLE-Vers-une-liste-Freche-et-MoDem-aux-Regionales.php5
BEZIERS
Édition du mercredi 8 octobre 2008
LA PUCE A L'OREILLE
Vers une liste Frêche et MoDem aux Régionales ?
LA PUCE A L'OREILLE Vers une liste Frêche et
MoDem aux Régionales ? Certains, au sein du MoDem Hérault, craignent que Marc Dufour, qui a rencontré récemment Georges Frêche, n'ait déjà scellé le sort du mouvement pour les élections régionales. Une union, comme pour les dernières municipales de Montpellier. Ce qui n'est pas du goût notamment d'Olivier Guiraud, présent sur la liste de Georges Fandos qui s'était cassé les dents sur celle de Marc Dufour lors du récent vote interne.
Rouler pour un "poids lourd", c'est quand même ce qu'avait fait Guiraud en mars dernier, sous la bannière de Raymond Couderc aux municipales. « Je n'étais pas encore encarté », se justifie-t-il aujourd'hui comme il peut.
Ah, les dossiers biterrois ! La grogne a investi, la semaine dernière à Montpellier, les bureaux de la préfecture en charge des relations avec la Région. Une partie du personnel s'est mise en grève pour demander la titularisation de plusieurs salariés en CDD.
A Béziers, dans les couloirs de la mairie, de l'agglo et de la CCI - autant d'instances guettant les subventions régionales -, on pourrait peut-être aussi penser à rouspéter. C'est fou, à en croire certains intéressés, ce qu'ils rament pour défendre les projets biterrois quand la Frêchie s'y met. Un poste ou deux de plus pour surcharge de travail façon bâtons dans les roues ?

Voici les dates phares de cette semaine :

Mardi 14 octobre : Montpellier Agglomération : soirée à la Foire de Montpellier
Mercredi 15 octobre à 20h30 MoDem : François Bayrou sera l'invité de question d'info sur LCP/France Info
Jeudi 16 octobre : Montpellier Agglomération : Bilan et perspective de la Route Courbet
Jeudi 16 octobre : MoDem : réunion avec Eric Azière, responsable des fédérations
Samedi 18 octobre : Montpellier Agglomération : réception des journalistes de tourisme au Musée Fabre